Coût de la carte grise ??

[weymard]

Quel est le coût d'une carte grise pour un H3 3,7 l de 2008 ?
Ok le prix du cheval suivant chaque région (35 euros pour moi) mais la taxe CO2 ??? (Y3 sur la carte grise) à priori avec 19 ch fiscaux j'ai trouvé 300 euros, êtes-vous d'accord avec mon calcul ?

[Humm75]

La taxe CO2 est de 408 € en 2013. Sur les véhicules d'occasion, elle est de 2 € de 200 à 250 fr par gr et de 4 € par gr au dessus.
Le 3,7 a un rejet de CO2 de 327 gr (V7 sur le CG), tu as donc : (2 x 50) + (77 x 4) = 408 €. A cela tu rajoutes ta taxe départementale (35 € pour toi).
Quand tu parles des 19 cv et 300 €, c'est pour les véhicules n'ayant pas fait état d'une réception communautaire. Et il s'agit du tarif 2012.

Donc un gros warning, mais je ne pense pas que les H3 soient concernés. Pour les véhicules n'ayant pas fait l'objet d'une réception communautaire (là, je pense que le H2 est en plein dedans), la taxe sur les véhicules d'occasion est sur la puissance administrative. En 2012, au dessus de 15 cv la taxe était de 300 € (donc a priori moins pour un H2 qu'un H3) mais pour 2013, au dessus de 16 cv (et voir barême avant), elle passe à ... 6000 € !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N1021D

On en a pas ou peu parlé parce que tout le monde pensait que cela allait être retoqué. Or pour l'instant, il n'en est rien.
A s'assurer quand même auprès de HF que le H3 rentre bien dans la 1ère catégorie pour ne pas avoir de surprise. On ne sait jamais avec les imports US. En effet, cela concerne théoriquement les véhicules homologués à titre isolé.

Mon H3 a été "taxé" en 2010 en tant que véhicule ayant fait l'objet d'une réception communautaire (j'ai payé les 408 €), mais c'était un import officiel GM. Est-ce valable pour tous les H3, y compris pour les imports à titre isolé (et passage DRIRE) ? La question n'a pas du se poser avant car dans ce cas le maximum de la taxe était de 300 € donc moins que celle d'un véhicule réception CE. Alors qu'aujourd'hui ... si rien ne change, les imports US vont dérouiller sur le marché de l'occasion, la taxe passant de 300 € à 6000 € !

[Ced]

Normalement si ça n'a pas changé depuis 2012, la taxe CO est une forme de forfait pour les véhicules US, pour le H2 elle est de 300€ a peu près, je comprend pas trop pourquoi elle est de 408 pour ton H3 !
Mais rien n'est uniforme et ça change de région en région
Vive la France et son administration !

[Humm75]

En fait tout dépend de ton homologation. Ou c'est une homologation importateur classique (la plupart des H3 depuis 2007 par exemple), et dans ce cas tu rentres dans l'homologation de type réception communautaire, donc taxe en fonction du rejet de CO2. Ou tu es dans le cadre d'une homologation à titre isolé (passage DRIRE) et dans ce cas tu n'est plus en réception communautaire (CE). C'est le cas par exemple des Camaros 2012. Tu as les imports officiels Chevrolet depuis 2012 (réception communautaire) et tu as les imports à titre isolé (via mandataire, ...), dans ce cas tu es en réception non communautaire. Ceci avait peu d'importance jusqu'en 2012, la taxe CO2 étant en effet forfaitaire dans le 2 ème cas et pour les plus de 15 cv de 300 €, donc pour tous les US importés à titre isolé.
Seul hic, c'est que cette taxe a été revue (merci les écolos ) pour 2013 et qu'elle explose !!!! Y compris pour les petites puissances. Le barême maxi est pour les plus de 16 cv de 6000 € !!!! A priori, l'instruction fiscale n'est pas sorti, mais en passant un coup de fil à la préfecture on sera vite fixé.

[Ced]

... mais en passant un coup de fil à la préfecture on sera vite fixé.

Je ne serai pas si optimiste, mis à part la procédure automatique, les agents ne sont pas toujours informés !
Preuve en est qu'en 2011 ils n'ont pas su me renseigner sur la taxe CO du Tahoe, ni en 2012 sur le H2
Finalement c'est seulement quand ils entrent les données informatiquement qu'ils le savent, c'est la surprise au guichet et encore, regarde le H2 de Tony : 396€ de taxe CO, 300€ pour moi.....
Re-vive la France

[Tonyhummer92]

Eh bien, même si c'est peu charabia leur truc, je suis bien content d'avoir achété mon Hummer avant ça!

Du coup si je comprend bien, en passant le véhicule au gpl, on gagnerait plus rien sur la carte grise à cause de la taxe de pollution?

[Ced]

Du coup si je comprend bien, en passant le véhicule au gpl, on gagnerait plus rien sur la carte grise à cause de la taxe de pollution?

A vérifier, tu gagnerais sur le CV fiscal qui serait toujours à 0€, par contre la taxe CO serait revue, et ca pourrait faire mal, mais c'est à vérifier car pour l'instant, impossible de savoir..............
Sauf à celui qui va immat son H2 dans les semaines qui arrivent, kataxe13 va y passer s'il arrive à faire homologuer son H2, mais ça c'est une autre histoire.........

[Ced]

J'ai la réponse, putain ça va faire mal

http://4x4us.net/post3525.html#p3525

[Tonyhummer92]

d'apres ce que j'ai lu l'ecotaxe est appliquée seulement sur les vehicules dont la preemiere immatriculation en france ou a l'etranger a eu lieu a partir du 1er janvier 2008.

[weymard]

RECTIFICATION
La taxe est applicable pour les véhicules mis en service après juin 2004