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par lours13100 » mar. 29 avr. 2014 20:04
Salut,
Je te répond un peu tard mais j'ai été un peu occupé ces derniers jours alors j'ai un peu zappé le forum.
En ce qui concerne la TVS elle est dû sur toutes formes de société civiles ou commerciales, cela va même plus loin puisque si les frais de fonctionnement et d'entretien sont remboursés par la société alors que le véhicule est en nom propre de l'un des associés, dirigeants ou salariés la TVS est dû également.
Ce qui veut dire que tous véhicules de type particuliers, genre VP sur le CI (J1) sont éligibles à la taxe s'ils sont utilisés au sein de la société ou de l'entreprise et ce quel qu'en soit l'usage, à cette taxe vient s'ajouter la taxe CO2 à l'établissement du CI et une taxe additionnelle annuelle pour détention d'un véhicule polluant.
C'est aussi de ta poche que tu devra acheter la vaseline, elle n'est pas fournie par les services fiscaux...
Tony91 a écrit :Bonjour tout le monde!
Que pensez vous d'un modèle H3 Luxury Alpha 3,7L BA, de 2007 (chassis) mais 1ère immatriculation 2009 chez Hummer à 20 000 euros pour 55 000 km?
Cela parait il être une belle opportunité ou pas selon vous?
Une seconde question concernant la TVS ? Est elle applicable sur les SCI ? Si il y a des comptables dans la salle?

Merci
Tony
Hummer H2, Goldwing 1800, Pajero Di-D 3,2l.
Ex : Cadillac Eldorado 8.2l 74, Pontiac LeMans Sport Coupé 72, AC Cobra MKIII 69, Lincoln Town Car 99, Dodge Charger SRT8 2006, Dodge Viper GTS Venom 800 TT, Corvette Stingray 69, Camaro SS350 69, TransAm 79.